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1.2.- Langage.

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2. Communications commerciales et contenus publicitaires.

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3. Droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle

Le propriétaire du contenu et des éléments qui composent ce site Web est CTLpack Group, S.L. appartenant à la propriété intellectuelle et industrielle de celui-ci et notamment de tous les codes sources, textes, images, graphismes, logos, programmes informatiques, animations, bases de données, marques, nom commercial ou signe distinctif, sons et autres éléments graphiques ou son des pages du site. Cette liste ne constitue pas une liste fermée, mais un exemple. Ces éléments sont dûment protégés conformément aux réglementations espagnoles et internationales sur la propriété intellectuelle et industrielle. Le propriétaire du contenu et des éléments qui composent ce site Web est CTLpack Group, S.L. appartenant à la propriété intellectuelle et industrielle de celui-ci et notamment de tous les codes sources, textes, images, graphismes, logos, programmes informatiques, animations, bases de données, marques, nom commercial ou signe distinctif, sons et autres éléments graphiques ou son des pages du site. Cette liste ne constitue pas une liste fermée, mais un exemple. Ces éléments sont dûment protégés conformément aux réglementations espagnoles et internationales sur la propriété intellectuelle et industrielle. Il est interdit, en dehors des objectifs expressément énoncés dans le paragraphe précédent, d’utiliser le contenu du site Web, de le distribuer, de le modifier, de le céder à des tiers ainsi que la reproduction, la transformation ou la communication publique par tout moyen ou technologie nécessite le consentement préalable de CTLpack Group, S.L. Toute infraction à la réglementation sur les droits de propriété industrielle et intellectuelle constitue une action contraire à ce texte.

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4. Sécurité

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5. Responsabilité

1. a) Généralités.

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1. b) Liens et hyperliens

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L’objectif de ces dits liens est de faciliter la recherche des ressources qui pourraient intéresser à travers d’internet.
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